Nous utilisons des cookies pour vous offrir la meilleure expérience sur notre site. Vous pouvez en savoir plus sur les cookies que nous utilisons ou les désactiver dans les paramètres de cookies
Service PME / Indépendant
Le risque d’accident du travail peut prendre deux formes différentes. Un accident sur le trajet du domicile-lieu de travail ou un simple accident dans l’exercice de ses fonctions. Ceux-ci peuvent avoir une grosse répercussion sur le travailleur. Tout accident peut entrainer des dommages corporels ou matériels. En cas de dommages corporels, le travailleur pourrait faire face à des frais médicaux tout en ne touchant plus de revenu financier à cause de son incapacité de travail (temporaire ou permanente). Ce type d’assurance est donc incontournable et obligatoire par la loi.
Le but de l’assurance accident du travail est de protéger les travailleurs de tout accident qui surviendrait pendant l’exécution de leur travail. Cette assurance a une extension qui permet de couvrir d’autres personnes comme les intérimaires, les personnes occupées dans le cadre d’un contrat d’apprentissage (ateliers protégés par exemple), les élèves dans le cadre de stages scolaires etc.
Cette assurance prend également en charge les frais d’incapacité de travail du travailleur. Lorsqu’un travailleur est blessé et ne sait plus travailler suite à un accident du travail, l’assureur verse une indemnité au travailleur. Celle-ci est déterminée en fonction du degré d’incapacité de travail fixé par le médecin conseil de la compagnie d’assurance. Cette incapacité peut être temporaire (cela signifie que les lésions du travailleur vont encore évoluer vers une guérison) ou permanente (l’état du travailleur n’évoluera plus même si la guérison n’est pas totale).
L’indemnisation consistera en une rente périodique, c’est-à-dire une somme d’argent que l’assureur versera pendant une période déterminée dans le contrat. Ceci assure un revenu de remplacement pour le travailleur.
Si l’incapacité est permanente, il est possible que le travailleur ne puisse plus effectuer certaines tâches quotidiennes et doive faire appel à une aide extérieure. Une indemnité est ainsi également prévue pour ces frais ménagers.
En cas de décès du travailleur, une rente sera versée aux ayants-droits de celui-ci ainsi qu’une somme qui servira à couvrir les frais funéraires
Chaque année, de nombreuses personnes effectuent un passage à l’hôpital. La note d’hôpital peut atteindre des montants importants même lors de courts séjours là-bas. Une partie des frais est remboursée par la mutuelle ou par la caisse auxiliaire d’assurance maladies-invalidité. Cette couverture est incomplète et ne prévoit pas certains suppléments importants.
Les garanties suivantes sont acquises à vie :
La prime d’assurance sera bien évidemment à charge de votre employeur.
Pour un indépendant, ne plus travailler à la suite d’un accident ou d’une maladie serait un problème financier. En cas de maladie ou d’accident entraînant une invalidité pendant une longue période, l’indemnité que vous recevrez de la mutuelle ne vous permettra vraisemblablement pas de maintenir votre train de vie. L’assurance revenu garanti, appelée également assurance invalidité, vous permet dans ce type de situations de bénéficier d’une rente c’est-à-dire d’une somme d’argent que l’assureur vous versera périodiquement (par exemple tous les mois) pendant une période déterminée dans le contrat (par exemple jusqu’à l’âge de la retraite), pour compenser votre perte de salaire en cas d’invalidité. De manière plus rare, il se peut que l’assureur propose plutôt dans le contrat le versement d’un capital (une seule somme d’argent versée en une seule fois).
Pour les salariés, trois situations doivent être distinguées :
Pour les indépendants, le régime des accidents de travail des travailleurs salariés ne s’applique pas. Il n’existe pas non plus de système d’assurance obligatoire pour les maladies professionnelles. Les maladies professionnelles et non professionnelles et tout accident professionnel ou privé sont couverts par la sécurité sociale mais le niveau des indemnités est limité.
Afin de pouvoir faire face à une perte de revenu suite à une incapacité de travail, une assurance revenu garanti peut être souscrite par l’indépendant.